Mentions Légales
Vous venez de vous connecter sur le site talence-innovation.fr qui est édité par Talence Innovation Sud Développement.
Dénomination sociale : Talence Innovation Sud Développement
Identifiant SIRET : 429 716 732 00011
Siège social : Château Peixotto, 1 avenue Maréchal Leclerc 33400 TALENCE
Adresse postale : Château de Thouars – BP 41 – 33401 TALENCE CEDEX
Représentant légal : Jean-Pierre SAGASPE
Directeur de la publication : Albert MASSIAH
Hébergement : INOXIA
Concepteur & Réalisation : INOXIA
Talence Innovation Sud Développement attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :
1 - Accès au site :
- L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
- Talence Innovation Sud Développement ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
- Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
- L’accès au site talence-innovation.fr ou talence-innovation.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
2 - Propriété Intellectuelle :
- Talence Innovation Sud Développement est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données et photos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Talence Innovation Sud Développement est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
- Les marques de l’éditeur du site talence-innovation.fr ou talence-innovation.com et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Talence Innovation Sud Développement est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
3 - Contenu du site :
- Talence Innovation Sud Développement se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Talence Innovation Sud Développement décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
4 - Liens Hypertextes :
- La création de liens hypertextes vers le site talence-innovation.fr ou talence-innovation.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.
5 - Cookies :
- L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Talence Innovation Sud Développement à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.